Berg E. (2006), « Pooling sovereignty, losing Territoriality ? Making Peace in Cyprus and Moldava » (partie II)
Berg E. (2006), « Pooling sovereignty, losing Territoriality ? Making Peace in Cyprus and Moldava », Tijdschrift voor economische en social geografie, Vol. 97 (3), University of Utrecht, pp. 222-236
La fédéralisation vis-à-vis de la partition
Le fédéralisme est en relation avec la division du pouvoir entres les niveaux du gouvernement. Dans la fédération, les champs du gouvernement sont divisé verticalement entre le niveau fédéral et au moins deux entités fédérés. Le niveaux fédéral et fédéré dessinent leurs compétences directement de la constitution. Dans cette mesure, la fédération diffère de la confédération, où la division du pouvoir est organisé horizontale sur la base de la souveraineté des parties constituante, et il diffère aussi des systèmes de la régionalisation ou de la décentralisation , où le dévolution du pouvoir est seulement faiblement développé (Coppieters & Emerson 2002).
Les fédérations qui se développent des États unitaires comme une réponse pour soulager [alleviate] de la peur de la sécession ou la reconstruction de la nation, accorder envoyer partage de la souveraineté (Roper 2004). Une solution fédérale a été justifiée dans certain cas (comme la Belgique ou l’Espagne), puisque les pseudo-États tendent à rester sur la carte politique du monde dans l’absence de pressions extérieures coordonnées pour mettre en œuvre un compromis territorial (Kolossov & O’Loughlin 1998). Néanmoins, la constitution fédérale ne semble pas à faire plus que juste pour [for the sake of] la réintégration formelle que donné le statut de jure qui les entités non-reconnu jouissent déjà de facto.
La bicommunalité pour qui?
Bien que les deux communauté à Chypre reconnaisse la nécessité d’une solution fédérale, cette perspective diffère significativement selon chacun (Bindebir et al 2003). Les Chypriotes grecs supportent un État fédéral alors que les Chypriotes turcs sont en faveur d’une confédération. C’est principalement car les Chypriotes Turcs sont concernés avec de devenir la minorité indigne [impoverished] alors que les Chypriotes Grecs ont peur que la RTCN devienne un État souverain. De plus, les Chypriotes Grecs ne sont pas assuré qu’une fédération bicommunautaire inclura le retrait des troupes turques et des colons du Nord.
Depuis 1975, quand les pourparlers intercommunautaires commencèrent à Chypre, les deux parties ont continuellement déclaré qu’elle cherché une République Fédérale bicommunautaire, non-aligné et indépendante où l’indépendance et l’intégrité territorial serai être adéquatement garantie contre l’union dans un tout ou une partie d’un autre pays et contre tout forme de partition ou de cession (Groom 1993). Pendant ce temps, les Chypriotes Turcs ont pris connaissance que le territoire contrôlé par leur communauté pourrais être réduit à 29 %. Ils sont mis d’accord sur la mise en place d’une seule souveraineté et personnalité international tout comme une seule citoyenneté avec l’état d’indépendance et d’intégrité territoriale. Les Chypriotes Grecs ont fait le compromis d’accepter deux communautés politiques égale dans une fédération bicommunale et bizonale.
Si les deux État fédérés doivent avoir les mêmes pouvoirs et fonctions, ils furent selon le proposition de 1992 d’accord pour permettre l’entré d’accord avec un gouvernement étranger ou une organisation internationale dans leur aires de compétence. Comme partage du pouvoir la Chambre Base était alors vue comme bi-communautaire avec un ratio 70 :30 de Chypriotes Grecs et Turcs alors que la Chambre Hautes avait un ration de 50 :50 représentant les deux États fédérés. Parmi les nombreuses autres questions, les Chypriotes Turcs déplacé qui résident actuellement dans la zone qui passera sous l’administration Chypriote Grec furent offert une compensation et les contingents Grecs et Turques qui pourrons resté à chypre auront la même taille (Groom 1993).
Si tellement de choses ont été garantie en 1977 et plus tard en 1992, Kyle (1997) se demande pourquoi il n’y a toujours pas d’accord sur la constitution. Quand il vient à faire un accord de paix, selon lui la difficulté vient de la sensibilité des Chypriotes Grecs à tout ce qui peut aidé à la constitution de la reconnaissance de l’État du Nord de Chypre et la sensibilité des Chypriotes Turc avec tout ce qui peut être vue comme une reconnaissance des autorités Chypriotes Grec de s’appelé lui-même le Gouvernement de Chypre (Kyle 1997). Paradoxalement, où un accord de paix est en jeu [at stake], les deux côté contredise leur demande de souveraineté en remettant [handing over] de plein gré les fonctions de souveraineté à leurs « mères patries » (Constantinou & Papadakis 2001) ?
Quelle solution fédérale ?- Parmi les spécificités des propositions de paix varié, memoranda et ébauche d’accord ont changé, la nature du débat entre les parties en Moldavie, quelque soit le plan considéré, comme une solution fédérale ou confédérales, reste le même. Alors qu’au début les leaders moldaves insistés sur l’intégrité territoriale, la désolidarisation [break-away]
De la République s’exprima en faveur d’une fédération contractuelle de deux États égaux en droit. Néanmoins, l’un des premier rapport du médiateur du conflit souligné les bases solides pour une discutions entre les deux parties en conflit.
La mission CSCE proposé la mise en place d’un Région spéciale de Transnistrie, posant la TMR comme une partie intégrante de la République Moldave. Dans le cas de la Moldavie le choix d’abandonner le statut d’État ou de fusionner [merge] avec un autre pays (comme la Roumanie), la Région Spéciale de Transnistie serait garantie du droit à l’auto-détermination. En 1995, un statut légal spécial d’autonomie avec des droits considérable pour l’auto-gouvernement a été proposé pour le TMR. Mais les dirigeants du TMR on fait un pas plus loin a cette époque, puisque « consacrant à la méthode et à la voie pour construire un État souverain à l’intérieur d’un espace unifiée ».
Le mémorandum sur les bases de la normalisation de la relation entre la République de Moldavie et la Transnistrie (1997) stipulé que les parties devraient développé les liens à l’intérieur d’un seul État existant à l’intérieur des frontières moldaves de Janvier 1990 mais avec un statut spéciale pour le TMR qui doit être encore négocié. La Moldavie a accepté la participation de la TMR dans la conduite de la politique étrangère quand les questions touché ses intérêts. Ils ont aussi donné le droit à la TMR d’établir ou de maintenir unilatéralement des contacts internationaux dans la sphère économique, scientifique et technique et culturelle. Le TMR, d’un autre côté, met en avant l’égalité, le respect mutuel et la accord stable avec la Moldavie. Il prévoit [foresaw] le statut de la TMR comme étant une part d’État intégré et basé sur un nouvelle acte constitutionnelle.
Au rendez-vous de Kiev en 2002, les médiateurs pour le conflit Moldavien-Transnistrien proposé une ébauche d’accord sur le système constitutionnel qui pourra réguler la distribution des compétences entre Chisinau et Tiraspol. Il définie la République Moldace comme un « État fédérale ». Depuis il n’était pas claire quelle type de fédération elle sera (symétrique ou assymétrique) ou comment la longue listes des compétences partagées serai fait dans le fonctionnement fédérale, il était doute que l’ébauche d’accord proposé pourrait être utilisé dans la résolution du conflit. Malheureusement, l’ébauche d’accord n’a rien fournie mais un renforcement du potentielle sécessionniste en Transnistrie et l’implication permanente des garantis extérieur dans les décisions politique à tout les niveau de la fédération.
Construire la paix « final » à Chypre et en Moldavie
Depuis l’indépendance, à la fois Chypre et la Moldavie ont été divisé bien plus longtemps qu’il ont été unifiés. Les gouvernements internationalement reconnus qui ont joué le rôle d’hôtes de ces entités non-reconnues à Chypre (RTCN) et en Moldavie (TMR) ont appelé continuellement pour l’aide extérieur dans tassement [settling] des disputes. Des accords partiels et intermittents sur des sujets spécifiques ont été atteints mais seulement certain ont été mis en œuvre. L’assemblée générale de l’ONU a adopté d’innombrable [countless] résolutions, il va de même [so have] pour le Parlement Européen et l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE). Des Principes ont été établie [laid down], des fois convenu. Les moment de paix sont venu et partie. Tout ceci n’a rien laissé. Malgré les efforts dévoués des négociateurs dans ce champ ; aucune de ses disputes est réellement prêt d’être résolue. D’une certaine manière, la situation c’est empiré car durant cette période les régions séparatistes ont consolidé leur statut d’État (O’Loughlin & Kolossov 1998).
Quand l’UE ouvra les négociation d’adhésion avec la République de Chypre en Mars 1998, un supposition [assumption] répandu [widespread] à la fois dans l’UE et les cercles académiques était que ces négociations auraient un effets catalytique sur le conflit Chypriote et que la fédération serai finalement matérialisé car les structures de l’UE fourniraient les bonne structure pour résoudre le problème Chypriote (Diez 2000). Au même moment, la Moldavie n’a pas réussi a bénéficier de la même attention international comme chypre, il n’as pas été considéré comme un pays candidat pour commencé les négociation d’adhésion avec l’UE dans un futur proche. Au contraire, la Russie a fait tout pour maintenir son rôle principale dans la résolution du conflit en Moldavie et ainsi éliminer les autres acteurs, comme l’ONU et l’UE du processus de paix. Récemment cette tendance c’est vue approuvé a nouveau quand Moscou a dessiné un plan de fédéralisation pour la Moldavie tandsi que les dernière tentative pour la résolution du conflit à Chypre était uniquement dans les main de l’ONU.
Le plan Annan- Le plan Annan (proposé par le Secrétaire Générale Kofi Annan) pour Chypre vient de 4 versions commençant en Novembre 2002 qui termina avec la cinquième version et 9 000 pages de lois fédérales. Cette version était acceptée comme une base pour les négociations, qui reprirent le 19 Février 2004 et été éventuellement mis en référendum dans les deux parties partitionnés de Chypre le 24 Avril 2004. Le plus important, le plan Annan fournie l’intégrité territorial permettant à Chypre à agir et à parler d’une voie international et de satisfaire [fulfil] ses obligation comme État membre de l’EU (DeSoto 2004).
Le plan stipulé pour une République de Chypre Unifié avec une seule personnalité internationale, souveraineté et citoyenneté, sauvegardant son indépendance et son intégrité territoriale et comprenant deux État constituant politiquement égale dans une fédération bi-zonale et bi-communautaire (United Nations 2004). Il excluait l’union avec d’autres pays et aucune forme de partition ou de sécession mais ne s’appliquait pas à l’appartenance à l’UE. Sur la gouvernance, il stipulait [provided for] une forme de gouvernement central qui reflète et garantie l’égalité politique des Chypriote Turc et Grec mais aussi représentant le grand nombre des Chypriotes Grec d’une manière démocratique.
Sur la citoyenneté, le plan stipule la citoyenneté Chypriote unique avec tout les citoyens Chypriotes profitant de la citoyenneté étatique. La citoyenneté de la République de Chypre Unifié était garantie pour ceux qui étaient citoyens en 1963 et leurs descendants, de m^me que ceux dans le nom était contenu sur une liste de 45 000 personne de chaque côté. Sur le territoire, le plan permet à la majorité des Chypriotes Grecs de retourné dans leurs maisons sous administration Chypriote Grec pour minimiser l’impact adverse sur la vie des Chypriotes Trucs. Le transfert de territoire doit procédé sur trois ans et demi.
Pendant que le plan souligné certaine limitation de transition sur les acquisitions [purchase] de propriété et de résidence, tout comme la sauvegarde lié à l’immigration, ces restriction ne furent pas pour divisé les Chypriotes (DeSoto 2004). Plus ils permettent pour prévenir chaque côté d’être envahit [overrun] par établissement de résident sans restriction, une immigration sans entrave[unfettered] ou une acquisition de propriété sans limitation, particulièrement dans les délicates première année. Ils cherchaient à assurer que l’identité de Chypre et de ses États constituant est maintenu. Mais cela n’a pas convaincu les Chypriotes Grec qui décidèrent de rejeter le plan Annan dans un référendum où 80% des votant dire « non » à la solution fédérale.
Le plan Kozak- à la fin de 2003, le député chef de l’administration Présidentiel Russe, Dmitry Kozak introduit une nouvelle ébauche de mémorandum sur les principes de bases de la structure étatique d’un État Unie Moldave. Selon cette proposition, le territoire de la fédération était composé de territoire de « sujet fédéraux ». Les « sujet fédéraux » ont le droit de quitter la fédération si une décision a été prise pour unir la fédération avec un autre État et/ou en connexion avec la perte complète de la fédération de sa souveraineté.
La fédération été considérée comme un sujet de la loi internationale mais les « sujet fédéraux » peuvent aussi être membre d’une organisation international, dans lequel la reconnaissance de jure n’était pas condition obligatoire, maintenant les relations internationales, conclure des traités internationaux peur leur compte et établir des représentations dans les autres États qui n’ont pas le statut de représentant diplomatique ou des établissement consulaire. Le statut de la TMR a été augmenté comparais aux premières propositions. Elle était supposé de devenir une entité étatique à l’intérieur de la fédération, qui formé sa propre structure étatique, sa propre constitution, sa propriété étatique, un budget indépendant et un système de taxe, et aussi ses propres symbole étatique et autres attribut du statut d’État.
Sous le Mémorandum du Kremlin, les représentant du Gagauzia (4 sénateurs mandaté pour 100 000 citoyens) et Transnistrie (9 mandaté pour 400 000 citoyensà dans le Senat, l’institution la plus importante de cette fédération asymétrique sera sept et quatres fois plus grande que celle de Chrisinau (13 mandatés pour 2 400 000 citoyen). En plus, le proposition de Mémorandum stipule une période de transition de 10 ans, dans laquelle [wherein] l’asymétrie serai appliqué non seulement dans la représentation du Sénat, mais aussi à la prise de décision, par exemple par une majorité de 75 % du total du nombre de mandater. Donc, Tiraspol pourra posé son veto à tout les actes légales. L’ébauche de Mémorandum de Moscou permis à certain analyste politique de faire plus que des remarques pessimistes, montrant que le TMR et Gagauzia devrait pourvoir le chance de décider combien de temps la transition resté sur le territoire fédérale car la structure fédérale n’aurais aucun mécanisme de contrôle sur les sujets de la fédération, depuis que la loi de mise en application [enforcement] du pouvoir qui coïncide avec les unités séparés. Comme une conséquence, Chisinau sera en position de demander aux auteurs du Mémorandum d’interférer et de forcer [compel] les sujets de la fédération de se conformer [comply] avec les propositions du Mémorandum. La position d’esprit, des actions de protestation commencèrent à relier à travers le pays avec un support considérable de l’UE et de l’OSCE pour rejeter la proposition de paix unilatérale de l’EU, après quoi le Président Moldave refusa de signer.
Discussion
Ce papier a démontré que la territorialité continue a formé la carte politique dans le soi-disant monde post-moderne à travers l’analyse de deux conflits dans l’impasse en Moldavie et à Chypre. Chacun a été partitionné de facto en deux États séparé qui fonctionne avec des appareils administratifs et économiques, Moldavie et Chypre d’un côté et le TMR et le RTCN dans de l’autre côté, n’ont pas été capable de atteindre des compromis sur les arrangement territorial et administratif.
Le processus de résolution du conflit en Moldavie et à Chypre a deux facettes, où les facteurs internes et externes joue un rôle important. Quand on vient à la dimension interne, chaque côté dans les deux conflits [securitises] le statut quo tout comme perçois les résultats futurs de la résolution du conflit comme un jeux a somme nul. En d’autres termes, être partitionné de facto comme une menace pour la sécurité internationale et l’identité de la Moldavie et Chypre (grec) mais dans le même temps la réunification risque d’augmenté l’insécurité de la TMR et de la RTCN. Sur le plan externe, la tentative de fédéralisation proposée récemment dans le Annan et Kozak plan comme solution possible, ont échoué à se matérialiser.
Pour la dimension externe, la géopolitique continue à être vue comme un facteur majeur dans les deux conflits où les intérêts des acteur extérieur- La Turquie et la Russie dans le cas de Chypre et de la Moldavie, respectivement – sont lié indirectement à la perspective d’indépendance de la TMRC et de la RTCN, ou au moins dans la préservation du statut quo.
Dans le cas de Chypre, les facteurs externes sont devenu récemment plus favorable pour la résolution du conflit. Il était attendu qu’avec l’adhésion à l’UE, un accord sur la réunification de la partie Grec et Turque serait finalement trouvé. Néanmoins, les inquiétudes au sujet de la sécurité interne, comme le redéplacement des populations immigrés Turcs tout comme le retrait des troupes Turcs, a affecté le résultat du résultat du référendum conduit dans la partie Grec de l’île.
Dans le cas de la Moldavie, au contraire, la situation interne semblée favoriser l’achèvement d’une solution fédération du fait des forces politiques communistes pro-communiste aujourd’hui au pouvoir dans les deux parties. Il y avait un grand espoir que les deux parties en conflit pouvaient trouvé un langage commun et se mettre finalement d’accord sur la ré-unification. Néanmoins, comme le plan Kozak a ébauché unilatéralement par Moscou, offrant un arrangement fédéral très asymétrique en faveur de la TMR et le gratifiant du statut d’une entité légal, il ne reçu pas le support de l’OSCE et de l’UE. Les deux plan avaient de grand potentiel pour finaliser la fin des conflits en Moldavie et à Chypre mais les deux échouèrent malgré des circonstances favorables.
Le processus de fédéralisation emmené le long du groupement [pooling] de la souveraineté, qui a en conséquence, diminué l’importance de la territorialité. Mais la question reste : qui doit gouverner ce territoire particulier de la fédération ou des sous-unité fédérale ? Est-ce que le modèle fédéral amène a diminué l’importance de la territorialité, qui a été le base du contrôle de facto par le séparatisme de la TMR et de la RTCN ? Est-ce le modèle fédéral résulte dans le groupement réel ou disséminé la souveraineté, qui a été les bases pour la demande légale et la supériorité du gouvernement central Moldave ou Chypriote Grec dans l’arène international ?
On peut supposer que la raison de l’échec des tentatives de fédéralisation lié dans le fait que la TMR et le RTCN ne furent pas disposés pour abandonné le contrôle sur leurs territoire en retour de la reconnaissance légal du gouvernement centrale Moldave et Chypriote Grec, respectivement ; comme il a été démontré, ces républiques séparatistes ont la souveraineté de facto sur leur affaire d’État. En fait, la situation été opposé : se sont les États hôtes qui rejetèrent les plans de fédéralisation. Avec l’implantation de structure fédérale, le gouvernement centrale de Chypre et de Moldavie aurait dû accorder le statut légal et réduire leur futur contrôle sur les entité fédérale de la RTCN et de la TMR. Bien que Nicosie et Chisinau n’ont pas aujourd’hui aucun contrôle sur les territoire séparés, ils n’accordent pas sur la mise en place d’un accord garantissant le statut légal de la TMR et de la RTCN avec le risque de ne pas avoir le plein contrôle perpétuelle sur leurs différents [separateness] et préfère garder l’option non réaliste d’un contrôle totale sur la totalité du territoire.
Le facteur géopolique doit aussi compté pour l’impasse [standstill] de la résolution du conflit : le fort support que la Turquie et la Russie montre pour le RTCN et le TMR, a peut résulté dans l’augmentation de la perception d’une menace pour le gouvernement Moldave et Chypriote Grec, qui a pour résultat de voir tout les proposition de résolution de conflit avec suspicion et la peur de finir du mauvais côté. La désécurisation des conflits qui implique les sphères géopolitique d’influence de la Turquie et de la Russie doit être aussi la raison pourquoi les Moldaves et les Chypriotes Grecs ont cherché la participation et le support d’organisation international comme l’ONU, l’UE et l’OSCE.
On pourrait conclure que les territoires du Nord de Chypre et de Transnsitrie reflète d’une manière un contexte géopolitique plus large. Selon la logique post-modern, la territorialité spécial que les pseudo-État comme le TMR et la RTCN est un flux, changeant constamment et diminuant dans son importance. Puisque la souveraineté devient un complexe grandissant et une notion multi-faciès comme les États hôtes le démontre, les pseudo-État qui remplissent les critère de la souveraineté ne doivent pas être traité également avec les autres États souverains et accordé la reconnaissance dans l’arène international ?
Que peut-on voir de l’exemple Chypre Nord et de la Transnistrie est que la territorialité et le contrôle de facto sur les territoires restent essentiel pour les politiques Moldaves et Chypriotes, et leur notion de souveraineté. Les deux côté ont une perception de la somme nul d’un arrangement fédéral tout comme les intérêts géopolitiques des acteurs extérieurs concernée sont plus prêt de mener l’échec de la résolution du conflit à travers la fédéralisation. Dans cette situation, où l’essentiel des intérêts de l’État et l’indentité des deux côté entre en collision [collide], le reconnaissance de jure comme État des régions séparatiste, qui ont été de facto indépendante pour des décennie, doit ammené des résultat plus fructueu pour la résolution des conflit que la fédéralisation.
La fédéralisation vis-à-vis de la partition
Le fédéralisme est en relation avec la division du pouvoir entres les niveaux du gouvernement. Dans la fédération, les champs du gouvernement sont divisé verticalement entre le niveau fédéral et au moins deux entités fédérés. Le niveaux fédéral et fédéré dessinent leurs compétences directement de la constitution. Dans cette mesure, la fédération diffère de la confédération, où la division du pouvoir est organisé horizontale sur la base de la souveraineté des parties constituante, et il diffère aussi des systèmes de la régionalisation ou de la décentralisation , où le dévolution du pouvoir est seulement faiblement développé (Coppieters & Emerson 2002).
Les fédérations qui se développent des États unitaires comme une réponse pour soulager [alleviate] de la peur de la sécession ou la reconstruction de la nation, accorder envoyer partage de la souveraineté (Roper 2004). Une solution fédérale a été justifiée dans certain cas (comme la Belgique ou l’Espagne), puisque les pseudo-États tendent à rester sur la carte politique du monde dans l’absence de pressions extérieures coordonnées pour mettre en œuvre un compromis territorial (Kolossov & O’Loughlin 1998). Néanmoins, la constitution fédérale ne semble pas à faire plus que juste pour [for the sake of] la réintégration formelle que donné le statut de jure qui les entités non-reconnu jouissent déjà de facto.
La bicommunalité pour qui?
Bien que les deux communauté à Chypre reconnaisse la nécessité d’une solution fédérale, cette perspective diffère significativement selon chacun (Bindebir et al 2003). Les Chypriotes grecs supportent un État fédéral alors que les Chypriotes turcs sont en faveur d’une confédération. C’est principalement car les Chypriotes Turcs sont concernés avec de devenir la minorité indigne [impoverished] alors que les Chypriotes Grecs ont peur que la RTCN devienne un État souverain. De plus, les Chypriotes Grecs ne sont pas assuré qu’une fédération bicommunautaire inclura le retrait des troupes turques et des colons du Nord.
Depuis 1975, quand les pourparlers intercommunautaires commencèrent à Chypre, les deux parties ont continuellement déclaré qu’elle cherché une République Fédérale bicommunautaire, non-aligné et indépendante où l’indépendance et l’intégrité territorial serai être adéquatement garantie contre l’union dans un tout ou une partie d’un autre pays et contre tout forme de partition ou de cession (Groom 1993). Pendant ce temps, les Chypriotes Turcs ont pris connaissance que le territoire contrôlé par leur communauté pourrais être réduit à 29 %. Ils sont mis d’accord sur la mise en place d’une seule souveraineté et personnalité international tout comme une seule citoyenneté avec l’état d’indépendance et d’intégrité territoriale. Les Chypriotes Grecs ont fait le compromis d’accepter deux communautés politiques égale dans une fédération bicommunale et bizonale.
Si les deux État fédérés doivent avoir les mêmes pouvoirs et fonctions, ils furent selon le proposition de 1992 d’accord pour permettre l’entré d’accord avec un gouvernement étranger ou une organisation internationale dans leur aires de compétence. Comme partage du pouvoir la Chambre Base était alors vue comme bi-communautaire avec un ratio 70 :30 de Chypriotes Grecs et Turcs alors que la Chambre Hautes avait un ration de 50 :50 représentant les deux États fédérés. Parmi les nombreuses autres questions, les Chypriotes Turcs déplacé qui résident actuellement dans la zone qui passera sous l’administration Chypriote Grec furent offert une compensation et les contingents Grecs et Turques qui pourrons resté à chypre auront la même taille (Groom 1993).
Si tellement de choses ont été garantie en 1977 et plus tard en 1992, Kyle (1997) se demande pourquoi il n’y a toujours pas d’accord sur la constitution. Quand il vient à faire un accord de paix, selon lui la difficulté vient de la sensibilité des Chypriotes Grecs à tout ce qui peut aidé à la constitution de la reconnaissance de l’État du Nord de Chypre et la sensibilité des Chypriotes Turc avec tout ce qui peut être vue comme une reconnaissance des autorités Chypriotes Grec de s’appelé lui-même le Gouvernement de Chypre (Kyle 1997). Paradoxalement, où un accord de paix est en jeu [at stake], les deux côté contredise leur demande de souveraineté en remettant [handing over] de plein gré les fonctions de souveraineté à leurs « mères patries » (Constantinou & Papadakis 2001) ?
Quelle solution fédérale ?- Parmi les spécificités des propositions de paix varié, memoranda et ébauche d’accord ont changé, la nature du débat entre les parties en Moldavie, quelque soit le plan considéré, comme une solution fédérale ou confédérales, reste le même. Alors qu’au début les leaders moldaves insistés sur l’intégrité territoriale, la désolidarisation [break-away]
De la République s’exprima en faveur d’une fédération contractuelle de deux États égaux en droit. Néanmoins, l’un des premier rapport du médiateur du conflit souligné les bases solides pour une discutions entre les deux parties en conflit.
La mission CSCE proposé la mise en place d’un Région spéciale de Transnistrie, posant la TMR comme une partie intégrante de la République Moldave. Dans le cas de la Moldavie le choix d’abandonner le statut d’État ou de fusionner [merge] avec un autre pays (comme la Roumanie), la Région Spéciale de Transnistie serait garantie du droit à l’auto-détermination. En 1995, un statut légal spécial d’autonomie avec des droits considérable pour l’auto-gouvernement a été proposé pour le TMR. Mais les dirigeants du TMR on fait un pas plus loin a cette époque, puisque « consacrant à la méthode et à la voie pour construire un État souverain à l’intérieur d’un espace unifiée ».
Le mémorandum sur les bases de la normalisation de la relation entre la République de Moldavie et la Transnistrie (1997) stipulé que les parties devraient développé les liens à l’intérieur d’un seul État existant à l’intérieur des frontières moldaves de Janvier 1990 mais avec un statut spéciale pour le TMR qui doit être encore négocié. La Moldavie a accepté la participation de la TMR dans la conduite de la politique étrangère quand les questions touché ses intérêts. Ils ont aussi donné le droit à la TMR d’établir ou de maintenir unilatéralement des contacts internationaux dans la sphère économique, scientifique et technique et culturelle. Le TMR, d’un autre côté, met en avant l’égalité, le respect mutuel et la accord stable avec la Moldavie. Il prévoit [foresaw] le statut de la TMR comme étant une part d’État intégré et basé sur un nouvelle acte constitutionnelle.
Au rendez-vous de Kiev en 2002, les médiateurs pour le conflit Moldavien-Transnistrien proposé une ébauche d’accord sur le système constitutionnel qui pourra réguler la distribution des compétences entre Chisinau et Tiraspol. Il définie la République Moldace comme un « État fédérale ». Depuis il n’était pas claire quelle type de fédération elle sera (symétrique ou assymétrique) ou comment la longue listes des compétences partagées serai fait dans le fonctionnement fédérale, il était doute que l’ébauche d’accord proposé pourrait être utilisé dans la résolution du conflit. Malheureusement, l’ébauche d’accord n’a rien fournie mais un renforcement du potentielle sécessionniste en Transnistrie et l’implication permanente des garantis extérieur dans les décisions politique à tout les niveau de la fédération.
Construire la paix « final » à Chypre et en Moldavie
Depuis l’indépendance, à la fois Chypre et la Moldavie ont été divisé bien plus longtemps qu’il ont été unifiés. Les gouvernements internationalement reconnus qui ont joué le rôle d’hôtes de ces entités non-reconnues à Chypre (RTCN) et en Moldavie (TMR) ont appelé continuellement pour l’aide extérieur dans tassement [settling] des disputes. Des accords partiels et intermittents sur des sujets spécifiques ont été atteints mais seulement certain ont été mis en œuvre. L’assemblée générale de l’ONU a adopté d’innombrable [countless] résolutions, il va de même [so have] pour le Parlement Européen et l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE). Des Principes ont été établie [laid down], des fois convenu. Les moment de paix sont venu et partie. Tout ceci n’a rien laissé. Malgré les efforts dévoués des négociateurs dans ce champ ; aucune de ses disputes est réellement prêt d’être résolue. D’une certaine manière, la situation c’est empiré car durant cette période les régions séparatistes ont consolidé leur statut d’État (O’Loughlin & Kolossov 1998).
Quand l’UE ouvra les négociation d’adhésion avec la République de Chypre en Mars 1998, un supposition [assumption] répandu [widespread] à la fois dans l’UE et les cercles académiques était que ces négociations auraient un effets catalytique sur le conflit Chypriote et que la fédération serai finalement matérialisé car les structures de l’UE fourniraient les bonne structure pour résoudre le problème Chypriote (Diez 2000). Au même moment, la Moldavie n’a pas réussi a bénéficier de la même attention international comme chypre, il n’as pas été considéré comme un pays candidat pour commencé les négociation d’adhésion avec l’UE dans un futur proche. Au contraire, la Russie a fait tout pour maintenir son rôle principale dans la résolution du conflit en Moldavie et ainsi éliminer les autres acteurs, comme l’ONU et l’UE du processus de paix. Récemment cette tendance c’est vue approuvé a nouveau quand Moscou a dessiné un plan de fédéralisation pour la Moldavie tandsi que les dernière tentative pour la résolution du conflit à Chypre était uniquement dans les main de l’ONU.
Le plan Annan- Le plan Annan (proposé par le Secrétaire Générale Kofi Annan) pour Chypre vient de 4 versions commençant en Novembre 2002 qui termina avec la cinquième version et 9 000 pages de lois fédérales. Cette version était acceptée comme une base pour les négociations, qui reprirent le 19 Février 2004 et été éventuellement mis en référendum dans les deux parties partitionnés de Chypre le 24 Avril 2004. Le plus important, le plan Annan fournie l’intégrité territorial permettant à Chypre à agir et à parler d’une voie international et de satisfaire [fulfil] ses obligation comme État membre de l’EU (DeSoto 2004).
Le plan stipulé pour une République de Chypre Unifié avec une seule personnalité internationale, souveraineté et citoyenneté, sauvegardant son indépendance et son intégrité territoriale et comprenant deux État constituant politiquement égale dans une fédération bi-zonale et bi-communautaire (United Nations 2004). Il excluait l’union avec d’autres pays et aucune forme de partition ou de sécession mais ne s’appliquait pas à l’appartenance à l’UE. Sur la gouvernance, il stipulait [provided for] une forme de gouvernement central qui reflète et garantie l’égalité politique des Chypriote Turc et Grec mais aussi représentant le grand nombre des Chypriotes Grec d’une manière démocratique.
Sur la citoyenneté, le plan stipule la citoyenneté Chypriote unique avec tout les citoyens Chypriotes profitant de la citoyenneté étatique. La citoyenneté de la République de Chypre Unifié était garantie pour ceux qui étaient citoyens en 1963 et leurs descendants, de m^me que ceux dans le nom était contenu sur une liste de 45 000 personne de chaque côté. Sur le territoire, le plan permet à la majorité des Chypriotes Grecs de retourné dans leurs maisons sous administration Chypriote Grec pour minimiser l’impact adverse sur la vie des Chypriotes Trucs. Le transfert de territoire doit procédé sur trois ans et demi.
Pendant que le plan souligné certaine limitation de transition sur les acquisitions [purchase] de propriété et de résidence, tout comme la sauvegarde lié à l’immigration, ces restriction ne furent pas pour divisé les Chypriotes (DeSoto 2004). Plus ils permettent pour prévenir chaque côté d’être envahit [overrun] par établissement de résident sans restriction, une immigration sans entrave[unfettered] ou une acquisition de propriété sans limitation, particulièrement dans les délicates première année. Ils cherchaient à assurer que l’identité de Chypre et de ses États constituant est maintenu. Mais cela n’a pas convaincu les Chypriotes Grec qui décidèrent de rejeter le plan Annan dans un référendum où 80% des votant dire « non » à la solution fédérale.
Le plan Kozak- à la fin de 2003, le député chef de l’administration Présidentiel Russe, Dmitry Kozak introduit une nouvelle ébauche de mémorandum sur les principes de bases de la structure étatique d’un État Unie Moldave. Selon cette proposition, le territoire de la fédération était composé de territoire de « sujet fédéraux ». Les « sujet fédéraux » ont le droit de quitter la fédération si une décision a été prise pour unir la fédération avec un autre État et/ou en connexion avec la perte complète de la fédération de sa souveraineté.
La fédération été considérée comme un sujet de la loi internationale mais les « sujet fédéraux » peuvent aussi être membre d’une organisation international, dans lequel la reconnaissance de jure n’était pas condition obligatoire, maintenant les relations internationales, conclure des traités internationaux peur leur compte et établir des représentations dans les autres États qui n’ont pas le statut de représentant diplomatique ou des établissement consulaire. Le statut de la TMR a été augmenté comparais aux premières propositions. Elle était supposé de devenir une entité étatique à l’intérieur de la fédération, qui formé sa propre structure étatique, sa propre constitution, sa propriété étatique, un budget indépendant et un système de taxe, et aussi ses propres symbole étatique et autres attribut du statut d’État.
Sous le Mémorandum du Kremlin, les représentant du Gagauzia (4 sénateurs mandaté pour 100 000 citoyens) et Transnistrie (9 mandaté pour 400 000 citoyensà dans le Senat, l’institution la plus importante de cette fédération asymétrique sera sept et quatres fois plus grande que celle de Chrisinau (13 mandatés pour 2 400 000 citoyen). En plus, le proposition de Mémorandum stipule une période de transition de 10 ans, dans laquelle [wherein] l’asymétrie serai appliqué non seulement dans la représentation du Sénat, mais aussi à la prise de décision, par exemple par une majorité de 75 % du total du nombre de mandater. Donc, Tiraspol pourra posé son veto à tout les actes légales. L’ébauche de Mémorandum de Moscou permis à certain analyste politique de faire plus que des remarques pessimistes, montrant que le TMR et Gagauzia devrait pourvoir le chance de décider combien de temps la transition resté sur le territoire fédérale car la structure fédérale n’aurais aucun mécanisme de contrôle sur les sujets de la fédération, depuis que la loi de mise en application [enforcement] du pouvoir qui coïncide avec les unités séparés. Comme une conséquence, Chisinau sera en position de demander aux auteurs du Mémorandum d’interférer et de forcer [compel] les sujets de la fédération de se conformer [comply] avec les propositions du Mémorandum. La position d’esprit, des actions de protestation commencèrent à relier à travers le pays avec un support considérable de l’UE et de l’OSCE pour rejeter la proposition de paix unilatérale de l’EU, après quoi le Président Moldave refusa de signer.
Discussion
Ce papier a démontré que la territorialité continue a formé la carte politique dans le soi-disant monde post-moderne à travers l’analyse de deux conflits dans l’impasse en Moldavie et à Chypre. Chacun a été partitionné de facto en deux États séparé qui fonctionne avec des appareils administratifs et économiques, Moldavie et Chypre d’un côté et le TMR et le RTCN dans de l’autre côté, n’ont pas été capable de atteindre des compromis sur les arrangement territorial et administratif.
Le processus de résolution du conflit en Moldavie et à Chypre a deux facettes, où les facteurs internes et externes joue un rôle important. Quand on vient à la dimension interne, chaque côté dans les deux conflits [securitises] le statut quo tout comme perçois les résultats futurs de la résolution du conflit comme un jeux a somme nul. En d’autres termes, être partitionné de facto comme une menace pour la sécurité internationale et l’identité de la Moldavie et Chypre (grec) mais dans le même temps la réunification risque d’augmenté l’insécurité de la TMR et de la RTCN. Sur le plan externe, la tentative de fédéralisation proposée récemment dans le Annan et Kozak plan comme solution possible, ont échoué à se matérialiser.
Pour la dimension externe, la géopolitique continue à être vue comme un facteur majeur dans les deux conflits où les intérêts des acteur extérieur- La Turquie et la Russie dans le cas de Chypre et de la Moldavie, respectivement – sont lié indirectement à la perspective d’indépendance de la TMRC et de la RTCN, ou au moins dans la préservation du statut quo.
Dans le cas de Chypre, les facteurs externes sont devenu récemment plus favorable pour la résolution du conflit. Il était attendu qu’avec l’adhésion à l’UE, un accord sur la réunification de la partie Grec et Turque serait finalement trouvé. Néanmoins, les inquiétudes au sujet de la sécurité interne, comme le redéplacement des populations immigrés Turcs tout comme le retrait des troupes Turcs, a affecté le résultat du résultat du référendum conduit dans la partie Grec de l’île.
Dans le cas de la Moldavie, au contraire, la situation interne semblée favoriser l’achèvement d’une solution fédération du fait des forces politiques communistes pro-communiste aujourd’hui au pouvoir dans les deux parties. Il y avait un grand espoir que les deux parties en conflit pouvaient trouvé un langage commun et se mettre finalement d’accord sur la ré-unification. Néanmoins, comme le plan Kozak a ébauché unilatéralement par Moscou, offrant un arrangement fédéral très asymétrique en faveur de la TMR et le gratifiant du statut d’une entité légal, il ne reçu pas le support de l’OSCE et de l’UE. Les deux plan avaient de grand potentiel pour finaliser la fin des conflits en Moldavie et à Chypre mais les deux échouèrent malgré des circonstances favorables.
Le processus de fédéralisation emmené le long du groupement [pooling] de la souveraineté, qui a en conséquence, diminué l’importance de la territorialité. Mais la question reste : qui doit gouverner ce territoire particulier de la fédération ou des sous-unité fédérale ? Est-ce que le modèle fédéral amène a diminué l’importance de la territorialité, qui a été le base du contrôle de facto par le séparatisme de la TMR et de la RTCN ? Est-ce le modèle fédéral résulte dans le groupement réel ou disséminé la souveraineté, qui a été les bases pour la demande légale et la supériorité du gouvernement central Moldave ou Chypriote Grec dans l’arène international ?
On peut supposer que la raison de l’échec des tentatives de fédéralisation lié dans le fait que la TMR et le RTCN ne furent pas disposés pour abandonné le contrôle sur leurs territoire en retour de la reconnaissance légal du gouvernement centrale Moldave et Chypriote Grec, respectivement ; comme il a été démontré, ces républiques séparatistes ont la souveraineté de facto sur leur affaire d’État. En fait, la situation été opposé : se sont les États hôtes qui rejetèrent les plans de fédéralisation. Avec l’implantation de structure fédérale, le gouvernement centrale de Chypre et de Moldavie aurait dû accorder le statut légal et réduire leur futur contrôle sur les entité fédérale de la RTCN et de la TMR. Bien que Nicosie et Chisinau n’ont pas aujourd’hui aucun contrôle sur les territoire séparés, ils n’accordent pas sur la mise en place d’un accord garantissant le statut légal de la TMR et de la RTCN avec le risque de ne pas avoir le plein contrôle perpétuelle sur leurs différents [separateness] et préfère garder l’option non réaliste d’un contrôle totale sur la totalité du territoire.
Le facteur géopolique doit aussi compté pour l’impasse [standstill] de la résolution du conflit : le fort support que la Turquie et la Russie montre pour le RTCN et le TMR, a peut résulté dans l’augmentation de la perception d’une menace pour le gouvernement Moldave et Chypriote Grec, qui a pour résultat de voir tout les proposition de résolution de conflit avec suspicion et la peur de finir du mauvais côté. La désécurisation des conflits qui implique les sphères géopolitique d’influence de la Turquie et de la Russie doit être aussi la raison pourquoi les Moldaves et les Chypriotes Grecs ont cherché la participation et le support d’organisation international comme l’ONU, l’UE et l’OSCE.
On pourrait conclure que les territoires du Nord de Chypre et de Transnsitrie reflète d’une manière un contexte géopolitique plus large. Selon la logique post-modern, la territorialité spécial que les pseudo-État comme le TMR et la RTCN est un flux, changeant constamment et diminuant dans son importance. Puisque la souveraineté devient un complexe grandissant et une notion multi-faciès comme les États hôtes le démontre, les pseudo-État qui remplissent les critère de la souveraineté ne doivent pas être traité également avec les autres États souverains et accordé la reconnaissance dans l’arène international ?
Que peut-on voir de l’exemple Chypre Nord et de la Transnistrie est que la territorialité et le contrôle de facto sur les territoires restent essentiel pour les politiques Moldaves et Chypriotes, et leur notion de souveraineté. Les deux côté ont une perception de la somme nul d’un arrangement fédéral tout comme les intérêts géopolitiques des acteurs extérieurs concernée sont plus prêt de mener l’échec de la résolution du conflit à travers la fédéralisation. Dans cette situation, où l’essentiel des intérêts de l’État et l’indentité des deux côté entre en collision [collide], le reconnaissance de jure comme État des régions séparatiste, qui ont été de facto indépendante pour des décennie, doit ammené des résultat plus fructueu pour la résolution des conflit que la fédéralisation.